Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE BEAUNE
Numéro de dépôt :
1109307
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COMTE DE BEAUNE
Déposée le 9 octobre 1979 par Pierre Yves MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Yves MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°17372 - Publication au BOPI 1980-017